Dernière mise à jour 01/12/2024
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Vitrail : industrie du vitrail

Brochure JO n°3172 - IDCC n°1945

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de l'industrie du vitrail du 15 novembre 1996

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe I relative aux classifications - Avenant du 6 octobre 1987

Annexe II relative à la retraite complémentaire

Annexe III relative au remboursement des frais de déplacement et de séjour des délégués syndicaux

Annexe IV relative à la protection de la maternité et éducation des enfants (Extrait du code du travail)

Accord du 18 décembre 2000 relatif aux certificats de qualification professionnelle

Avenant du 24 mars 2006 relatif au champ d'application

Accord du 5 juin 2009 relatif à l'avenir du vitrail

Accord du 15 janvier 2010 relatif à la classification des qualifications (Annexe I)

Avenant du 6 mai 2011 relatif à l'égalité de traitement entre les hommes et les femmes

Accord du 30 novembre 2015 relatif à l'article 22 « Salaires de la convention »

Textes Salaires consultation gratuite

Accord du 15 novembre 1996

Accord du 6 mars 2009 relatif aux salaires au 1er mars 2009

Accord du 13 janvier 2012 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2012

Accord du 11 janvier 2013 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2013

Accord du 30 novembre 2015 relatif aux salaires au 1er janvier 2016

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'industrie du vitrail.