Dernière mise à jour 01/12/2024
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Coopération maritime

Brochure JO n°3326 - IDCC n°2494

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004 (réécrite par avenant n° 8 du 23 novembre 2011)

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 1 du 14 novembre 2005 relatif à la classification des cadres

Avenant n° 2 du 14 novembre 2006 relatif aux salaires et au compte épargne-temps

Avenant n° 3 du 12 décembre 2007 portant diverses modifications

Avenant n° 4 bis du 1er juillet 2009 relatif au champ d'application

Avenant n° 5 du 17 décembre 2009 relatif aux classifications

Avenant n° 6 du 9 février 2011 portant modification du champ d'application

Avenant n° 9 du 24 janvier 2012 relatif aux classifications et aux salaires au 1er janvier 2012

Accord du 29 septembre 2014 relatif à la désignation de l'OPCA

Avenant n° 13 du 23 février 2015 relatif au travail à temps partiel

Avenant n° 14 du 5 novembre 2015 relatif au régime frais de santé

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 7 du 9 février 2011 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2011

Avenant n° 10 du 18 février 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013

Avenant n° 12 du 23 février 2015 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2015

Avenant n° 15 du 20 janvier 2017 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2017